Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Animations commerciales • 1992-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 556 W 12 Sujet : action économique
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) • 1998-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 1-8, 646 W 1 Sujet : action économique Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Animations commerciales Marché de Noël : convention, notes, comptes rendus de réunion, bilans, documentation, coupures de presse. • 1992-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 556 W 12 Sujet : action économique • manifestation commerciale
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Association Les Négociales (1998, 2003). • 1998-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 2 Sujet : action économique • association • commerce Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Association Réciprocité ; Office de tourisme ; Association Sup Vente. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 6 Sujet : action économique • insertion professionnelle • tourisme • association Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Association université lorraine (AUL) ; Aquacité ; Lorraine Congrès (1998, 2003). • 1998-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 5 Sujet : action économique • association • université • étudiant Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Associations. – Dossiers de subvention : Conservatoire régional de l'image Lorraine (2000-2002), Office du tourisme (2000-2002), Palais des congrès (2001-2002), Loracom (2001-2002), Maison de la Lorraine (2001-2005). • 2000-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 646 W 1 Sujet : action économique • association Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) DistriForum / DistriCommerce ; Forum Est Horizon. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 3 Sujet : action économique • manifestation commerciale Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Jeux mondiaux des transplantés (JMT). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 7 Sujet : action économique • manifestation sportive Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Lycée Daunot ; Centre commercial Les Tamaris. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 8 Sujet : action économique • grande surface commerciale • lycée Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Performance Lorraine (1998, 2003). • 1998-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 4 Sujet : action économique • association Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale Subventions (par bénéficiaire) Pôle Verrier. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 606 W 1 Sujet : action économique • industrie du verre Fonction : financement
Action économique Activité commerciale et économique Soutien à l'activité commerciale • 1992-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 556 W 12, 606 W 1-8, 646 W 1 Sujet : action économique
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Locaux Marché aux porcs. – Aménagement : rapports, notes, avant-projet sommaire, plans (3), projet de convention de mise à disposition, correspondance. • 1982-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 45 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché en gros Transfert à la Communauté urbaine du Grand Nancy Statut juridique du terrain : notes, plan de situation (1995). Transfert de la compétence : délibération, notes, avis des domaines, plan de situation (1996). • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 87 Sujet : action économique • marché en gros • commerce • transfert de compétences Type : plan Nom d'organisation : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle) Nom géographique : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle) Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros
Action économique Administration générale Transfert de compétences Transfert de compétences à la structure intercommunale. – Études préalables à la mise en place de la communauté urbaine du Grand Nancy : note. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 8 Sujet : action économique • transfert de compétences
Action économique Affaires réglementaires Débits de boissons permanents (restaurants, bars) Registres des déclarations d'ouverture, de mutation et de translation des débits de boissons à consommer sur place, des débits de boissons à emporter et des restaurants.. • 1998-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 18 Sujet : action économique • police économique • débit de boissons Type : registre • document numérique
Action économique Services industriels et commerciaux Abattoirs Arrêt de l'activité Réunions tenues à l'hôtel de ville et à la préfecture : comptes rendus, documents de travail dont une étude d'exploitation. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 20 Sujet : action économique • abattoir Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)
Action économique Services industriels et commerciaux Abattoirs Arrêt de l'activité Contentieux avec les chevillards Delorme et Socopa. – Procédure judicaire : jugements, correspondance. Documentation relative à la situation financière et à l'activité des sociétés. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 23 Sujet : action économique • abattoir • contentieux administratif Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché en gros Terrains, locaux, équipements et sécurité Entrepôt E2. – Aménagement : notice d'estimation, plans (1986). Construction d'un dépôt pour la Société nancéienne de distribution de presse : compte rendu de réunion, délibérations, plans, correspondance (1983-1986). Location à la CGFTE : délibération (1995). • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 79 Sujet : action économique • marché en gros • commerce Type : plan Nom d'organisation : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle) Nom géographique : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle) Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros