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Registre des vérifications réglementaires des installations électriques (1935) ; contrôles réglementaires de sécurité des installations électriques : rapports (1972, 1974-1975). • 1935-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux avec les chevillards Delorme et Socopa. – Procédure judicaire : jugements, correspondance. Documentation relative à la situation financière et à l'activité des sociétés. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Adjudication au rabais : travaux de peinture à éxecuter à l'abattoir et au marché au bestiaux / Ville de Nancy. Nancy imp. Camille André, 1 boulevard d'Alsace-Lorraine. 1 décembre 1923 • 1 décembre 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Droits à perception des taxes et redevances du service des abattoirs et du marché aux bestiaux : livret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911, 1920-1968, 1977) ; suppression de la taxe de l'octroi : rapport, correspondance (1938-1946). • 1911-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Adjudication au rabais des travaux en élévation à exécuter pour la construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux / Ville de Nancy. Nancy imprimerie de l'Est, rue Saint-Dizier, 51. 26 février 1909 • 26 février 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arrêté de règlement pour l'abattoir public de la ville de Nancy... Nancy, le 16 août 1841 [et] Tarif... , Nancy le 12 novembre 1841 / Mairie de Nancy ; Welche. Nancy A. Paullet, impr. 1841 • 1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3936
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichageabattoirhygiène
Typologie documentaire : afficheaffiche
Auteur : Nancy

Traité, avenant et convention : délibérations, correspondance (1913-1963) ; modification : délibérations (1947, 1952). Réglementation, redevance pour le stationnement des wagons, réglementation, taxes et tarifs, taux et redevances relatives à l'exploitation des embranchements, taxe de cheville, droits d'embarquement et de débarquement : délibérations, arrêtés, correspondance (1922-1946). Nettoyage et désinfection des véhicules : correspondance, arrêtés, placards cotés 14 Fi 1792-1793 (1912-1953). Demande d'autorisation pour l'utilisation des voies de raccordement : correspondance (1913-1970). Raccordement des Tonnelleries : délibérations, note, correspondance (1922-1925). • 1914-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier