Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1990, 29 mars-2 juillet. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 16 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1990, 2 juillet-10 décembre. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 17 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1994, 31 janvier-2 mai. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1994, 2 mai-4 juillet. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 29 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 2000, 10 juillet-2 octobre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 56 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 2000, 2 octobre-27 novembre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 57 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 2004, 2 février-29 mars. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 77 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Décisions du maire Dossiers N° 6825 (2e partie). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 255 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Décisions du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : décision
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Décisions du maire Dossiers N° 7006 (2e partie). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 275 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Décisions du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : décision
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1989-1995 Finances, planification 1995, 2 février - 27 avril. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 10 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • finances communales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Administration générale 1998, 14 janvier - 2 décembre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement urbain et patrimoine 1999, 14 janvier - 2 décembre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 9 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Culture, relations européennes et internationales, jeunesse, animations, sports 2002, 29 janvier - 2 décembre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 6 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • relations internationales • jeune • sport • fête • culture • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Développement économique et urbain 2005, 17 janvier - 2 mai. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 26 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • économie • commission municipale
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Registres de dépôt 2014 (2 janvier-31 décembre). • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 921 W 70 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, renseignements d'urbanisme 1985, 2 mai-30 décembre. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 16 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2016 N° 1-2, 4-20. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 EL 20 Sujet : urbanisme
Photographies Photographies issues des archives publiques 2 rue Provençal : école Bonsecours. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 1846 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques 2 rue Provençal : école Bonsecours. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 1847 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques 2 rue Provençal : école Bonsecours. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 1848 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Typologie documentaire : document photographique