Eaux 3 N - Eaux Administration générale • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 1-25 Sujet : eau • administration générale Type : rapport • plan • convention Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux • 1794-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 26-31 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau Fonction : contrôle Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources • 1621-1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 32-43 Sujet : eau • eau souterraine Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Eaux de la Moselle • 1868-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 44-58 Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Eaux 3 N - Eaux Réservoirs et usines • 1877-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 59-76 Sujet : eau • ouvrage d'art Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Réseau de conduites d'alimentation en eau • 1877-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 77-80 Sujet : eau • réseau de distribution Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Fontaines publiques • 1776-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 81-82 Sujet : eau • fontaine Type : rapport • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 83-94 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 28 mars 1958 2. – Office public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 198 014 000 francs destiné à la construction de 72 logements des types IV et V au Haut-du-Lièvre. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 29/06/1962 10. – Demande d'installation d'un dépôt de liquides inflammables de 2e catégorie dans les dépendances de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) à la gare de Bonsecours. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 08/10/1962 8/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la création de la ligne d'autobus n° 19 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 10/12/1962 11a. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre commercial n° 2 : approbation définitive du contrat de concession passé avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 10/12/1962 11c. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre commercial n° 2 : garantie financière de la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1966 19/02/1966 2. – Office public d'habitation à loyer modéré du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'un emprunt de 6 973 550 F. en vue de la réalisation du programme triennal de Jarville-Tomblaine. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 99 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1966 19/02/1966 14. – Rue Lavigerie, déclassement après enquête d'un 2e tronçon situé entre l'alignement rue Palissot- rue du Chanoine-Blaise et de partie déjà cédée à la SA Avenir de Méréville : cession du sol déclassé. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 99 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1967 24/01/1967 51. – Aménagement du centre commercial les Tamaris du quartier du Haut-du-Lièvre : avenant à la convention de concession du 2 mai 1967 avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 100 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1967 27/11/1967 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 168 035 F en vue de la construction de 26 logements H.L.M. rue de la Colline à Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 100 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1968 25/03/1968 2. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément de 825 288 F. en vue de la construction de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 101 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1969 20/05/1969 2. – Opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la Ville sur un emprunt de 7 200 000 F. à contracter par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 102 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1969 20/05/1969 6. – Financement de travaux et réorganisation du centre hospitalier régional de Nancy : participation de la Ville de Nancy pour 179 000 F. dans un emprunt de 2 858 000 F. à contracter par le centre hospitalier régional. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 102 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération