Résultats 1 à 20 sur 40

Généralités du marché de gros, de l'abattoir, du chenil : rapport d'activité (1971), documentation (1977-1979), note de synthèse (1982). • 1971-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 665

Commission des marchés, séance du 10 juin SD [1956-1960] : ordre du jour. Commission des marchés, séance du 10 juillet 1956 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 9 décembre 1963 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 21 décembre 1963 : ordre du jour. Commission des abattoirs, séance du 4 janvier 1964 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 31 mai 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 21 décembre 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 25 janvier 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des marchés, séance du 13 octobre 1966 : ordre du jour et pièces annexes. Commission des marchés, séance du 10 novembre 1966 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 28 novembre 1967 : ordre du jour. Commission des marchés, séance du 21 mars 1968 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 10 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 15 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 12 novembre 1968 : ordre du jour. Commission restreinte des abattoirs, séance du 27 novembre 1968 : compte rendu, procès-verbaux. Commission des abattoirs et marchés, séance du 4 mars 1969 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 8 avril 1970 : ordre du jour, compte rendu. Commission des abattoirs et marchés, séance du 17 juin 1970 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 14 janvier 1971 : procès-verbal. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 26 octobre 1971 : compte rendu. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 2 novembre 1971 : compte rendu. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 17 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs, séance du 17 novembre 1972 : compte rendu, procès-verbal, procès-verbal détaillé. Commission des abattoirs et marchés, séance du 5 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs, séance du 25 juin 1974 : ordre du jour, pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 19 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé et pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 8 avril 1975 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 23 avril 1975 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séances des 30 mai et 3 juin 1975 : procès-verbaux. Commission des abattoirs et marchés, séance du 9 janvier 1976 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 7 avril 1976 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 5 novembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 13 janvier 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, • 1956-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 666

Abattoirs de Lorraine. – Conseil régional de Lorraine : rapport, contrat de plan, compte rendu de réunion (1988-1993). Statistiques (1988). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Prévisions budgétaires : tableaux (1990). Comptes d'exploitation (1983-1989). Rapport du commissaire aux comptes, bilans comptables (1983-1984, 1988, 1990). Subventions : correspondance (1985). Difficultés de paiement : correspondance (1984). Impôts sur les sociétés : déclaration fiscale (1985). • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Commission de surveillance de l'abattoir. – Mise en place : délibération (1983). Réforme : note (1989). Réunions : ordres du jour, comptes rendus, rapports, statistiques, notes, correspondance (1984-1986). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Commission consultative de l'abattoir. – Mise en place et désignation des membres : délibération, arrêtés, correspondance. Réunions : ordres du jour, comptes rendus, rapports, notes, correspondance. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Logements de fonction du personnel municipal et d'un tueur de la Société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie (SATAB) au sein de l'abattoir : notes, états nominatifs, correspondance. • 1984-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Travaux de modernisation : procès-verbal de réception des travaux, coupures de presse, rapport, plan, notes relative au financement, tableaux chiffrés, correspondance. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier