Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Serment prêté par le duc Henri II lors de son entrée à Nancy. • 1610 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 19 Sujet : serment de fidélité Nom de personne : Henri II (duc de Lorraine ; 1563-1624)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Règlement relatif à la séance du prévôt, 12 janvier 1599 (copie). Règlement relatif à la charge de gouverneur de Nancy, 15 avril 1600. Forme de la prestation ancienne du serment de réception des conseils et commis de la ville entre les mains du bailli, 6 mai 1600. Ampliation de ce document, 17 octobre 1611. • 1599-1611 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 12 Sujet : administration générale • serment de fidélité