Plaques de contrôle des vélocipèdes : avis aux contribuables / Ministère des finances. [1900] • [1900] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Typologie documentaire : affiche
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Lettres patentes de Charles III donnant et octroyant à la ville de Nancy la levée dite des sols à l'effet d'en jouir durant vingt ans, ainsi que les droits de hallage, étalage, gabelles..., à perpétuité, 22 novembre 1599. Confirmation de ces lettres par Henri II, parchemin annexé à la pièce précédente, 3 mai 1615. • 1599-1615 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom de personne : Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608) • Henri II (duc de Lorraine ; 1563-1624)
Octroi. – Réclamation à l'État du payement des droits d'octroi dus à la ville de Nancy pour les marchandises et denrées de toute nature destinées à l'armée allemande : rapports, états, correspondance. • 1871-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Octroi : relevés des objets destinés à l'armée allemande. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Avis : [affichage des avis légaux relatifs à la publication des rôles des quatre contributions directes] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie de N. Collin. 3 mars 1875 • 3 mars 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Typologie documentaire : affiche
Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (1er janvier-31 juillet 1873). • [vers 1873] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (mars 1871-décembre 1872). • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Octroi. – Bureau de l'abattoir : relevés des bêtes destinées à l'armée allemande abattues dans l'abattoir public. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Droits de places sur les marchés et droits de stationnement sur la voie publique / Ville de Nancy. Nancy imprimeries A. Humblot et Cie. 31 janvier 1920 • 31 janvier 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Typologie documentaire : affiche
Impôts extraordinaires • 1789-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire
Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
CC 1-5. • [1500-1790] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : microforme
CC 6-10. • [1500-1790] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : microforme