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Année 1920 : note de la direction de l'artillerie relative à la communication des registres de déclaration, déclarations. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Année 1939. – Réquisition, indemnisation : bilan (concerne aussi les chevaux), états des notifications à adresser aux habitants, avis des sommes allouées, correspondance. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Années 1938. – Réquisition, organisation : ordre et avis de l'autorité militaire au maire, ordre et notifications des ordres de réquisition individuelle, états nominatif des chevaux à requérir, note de service, correspondance ; restitution à un propriétaire : convocation ; indemnisation : état nominatif des chevaux réquisitionnés. • 1938-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Au soldat de France : il ne suffit pas que la France soit victorieuse, il faut encore qu'elle survive à sa victoire / Ligue pour le relèvement de la natalité française et la défense des familles nombreuses. Cahors  Alençon Coueslant [ca 1911] • [ca 1911] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Avez-vous pensé à ceci ? : effondrement de la nationalité française, ses conséquences individuelles, familiales, nationales, ses causes, ses remèdes / par le Dr M[arie-]Fr[ancisque] Bussière,... Saint-Amant Bussière 1925 • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

361 Z 430

Colonisation de la Nouvelle-Calédonie : demande d'autorisation d'installation de Charles Victor, agent de police (1883) ; autorisations accordées à Madame Troesch de rejoindre son mari, transporté dans la colonie (1886-1887) ; demandes de passages gratuits (1886-1891). • 1883-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 I 181
Mot matière thésaurus : administrationpoliceémigrationdémographiecoloniecolonisation

Colonisation de la Nouvelle-Calédonie : demandes de renseignement (1884). Emigration au Tonkin : demandes de renseignements (1884). Colonisation du Sénégal : bulletins de renseignements relatifs à Auguste Bilichtein et Etienne Frédérich désirant s'installer dans la colonie (1886). • 1884-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Instruction pour servir à la description exacte et uniforme du signalement des chevaux (1840). Recensement des moyens de transport : correspondance (1904). Classement des chevaux, voitures hippomobiles et automobiles : arrêtés du maire (1911-1912). Classement des chevaux : modifications de l'instruction permanente du 10 juin 1908 du ministère de la guerre (1923). Recensement et classement des automobiles : décret du 22 octobre 1927, rectificatif d'un arrêté ministériel (1927). Loi du 18 juin 1934 relative au recensement, au classement et à la réquisition des véhicules automobiles. Correspondance (1928, 1934, 1937, 1939). • 1840-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Années 1920-1924. – Classement, organisation : arrêtés du préfet et du maire ; composition et réunion de la commission : liste nominative des membres, procès-verbaux, tableaux d'itinéraire, listes d'émargement des certificats de réforme, consignes, liste d'animaux, correspondance, affiche. Réquisition, composition des commissions : correspondance (1920, 1924). Voir cote 2 H 384 • 1920-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Année 1914, 1916, 1918-1919. – Classement, organisation : arrêté du maire ; composition et réunion de la commission : liste nominative des membres, procès-verbaux, correspondance (1914, 1918). Réquisition, organisation : avis du maire, liste nominative des avis à remettre, convocations, correspondance ; composition et réunion des commissions : procès-verbaux, listes nominatives des membres, correspondance (1914, 1918) ; mobilisation d'août 1914 : correspondance relative à « l'acheminement discret des animaux et voitures aux centres de réquisition » (31 juillet 1914) ; différend entre le maire de Nancy et le commandant de la 20e Région militaire : correspondance (1918) ; indemnisation : demande de certificat pour des chevaux réquisitionnés en 1914 (1919), correspondance (1918). Achat et vente de chevaux de l'armée, organisation et itinéraire des commissions : correspondance (1916, 1919) • 1914-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier