• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 28 mai 1935

3. – Société des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

3. – Exécution des travaux d'approbation et de réparations d'écoles : demande de subventions à l'État. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

3. – Redevance de la Ville à la Société Nancéia pour l'année 1943. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 mai 1946

3. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

3. – Subvention pour l'érection d'un monument à la mémoire du président Franklin Delano Roosevelt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

I/3. – Subvention exceptionnelle à la maison des jeunes et de la culture Philippe-Desforges. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

I/3. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission participation-information . • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/11/1979

X/3. – Tarif des représentations données à la maison de la danse. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 30/06/1980

III/3. – Acquisition d'un immeuble 113, rue Charles-Keller à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

IV/3. – Musée de l'École de Nancy : distribution à titre gracieux de catalogues. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

S/3. – Extension du musée du Fer à Jarville : passation d'un contrat d'ingénierie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

I/3. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission affaires sociales. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/01/1984

II/3. – Acquisition d'un immeuble 8, rue de la Gendarmerie à Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

V/3. – "Cinéma du Parc" 56, Rue du maréchal Juin à Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 10/12/1984

VI/3. – Droits d'entrées de porcs facturés à MM. Grosjean et Schatzle. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

3. – Convention de recherche-développement de services à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunications. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

III/10. – Avenant n° 3 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

II/3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fondation pour la communication locale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

IV/3. – Agent cité à comparaître devant le tribunal de police correctionnelle. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°VII/3. – Contrat de directeur de la musique à l'Opéra. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier