• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

III-3. – Soutien à la production discographique - Centre régional des musiques actuelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

VIII-3. – Attribution d'une subvention a une association organisant des activités périscolaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

IV-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à une association sportive. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

IV-3. – Pôle de Services Publics à Haussonville - Demande de subventions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

II-3. – Attribution d'une subvention à l'association Olympique Haussonville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

VII-3. – Attribution de subvention à des associations de musiques actuelles. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

VIII-3. – Participation de la Ville de Nancy aux Semaines françaises à Karlsruhe. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

VI-3. – Convention dans le cadre de la mise à disposition du Théâtre de Mon Désert. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

VIII-3. – Fixation des modalités de la Journée de solidarité à la Ville de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

VI-3. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

VII-3. – Attribution d'une subvention à l'association La Semaine des As. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

I-3. – Installation de fontaines à boire dans les écoles élémentaires - Demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 27 mai 2013

II-3 . – Pacte Adhésion à l'Atelier Santé Ville Plateau • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2015
• 23 février 2015

II-3 . – Attribution de subvention à l'association Lorraine Active • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 janvier 2020

I - 3. – Attribution d'une subvention à l'association des utilisateurs du centre social La Clairière. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 juillet 2020

I - 3. – Réitération de garantie d'emprunt à Présence Habitat • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Joseph Hornecker (1873-1942 ; architecte)
• Concours d'architecture
• Théâtre municipal de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
• Projet rue Sainte-Catherine (non réalisé)
• Implantation

Nivellement du terrain à l'emplacement du bastion Vaudémont : plans topographiques (3 pièces). • [1907-1908] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 15 février 1928

3. – Bureau de bienfaisance : cession d'immeubles à l'association diocésaine de Nancy • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 25 juin 1928

3. – Bail d'un appartement destiné à la directrice de l'école primaire supérieure de filles. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 30 août 1934

3. – Dérogations à la prescription quinquennale en ce qui concerne les dénominations de rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier