B

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Pascale Étiennette, conservatrice en chef du patrimoine

Présentation

Cotes extrêmes

B 1

Intitulé de l'unité documentaire

Actes de l'administration départementale

Date de l'unité documentaire

an XII-1812

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,05

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Secrétariat des assemblées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

La sous-série ne compte que quelques documents du début du XIXe siècle et n'a fait l'objet d'aucune constitution règlementaire. Le recueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle est conservé en bibliothèque administrative.

27 juin 2013

Daniel Peter

Conservateur

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Sources complémentaires

Sources internes

- Série BB, Administration communale.

- Série D, Administration générale de la commune.

Sources externes

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle :

- Série K, Lois, ordonnances, arrêtés.

- Série L, Institutions et tribunaux de la période révolutionnaire.

- Série M, Administration générale et économie.

Archives nationales :

- Sous-série F1c III, Esprit public et élections.

Documents séparés

Recueil des actes administratifs de la Préfecture : voir bibliothèque administrative.

Bibliographie

- PFISTER, Christian, Histoire de Nancy, Nancy, 3 vol., 1902-1909.

- ROTH, F., La vie politique en Lorraine au XXe siècle, Nancy, 1985.

- TAVENEAUX, R., (sous la dir.), Histoire de Nancy, Toulouse, 1978.

Rédacteur de la description

Julie Bedez

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : B
Sous-titre : Actes de l'administration départementale
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Pascale Étiennette, conservatrice en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2007

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-18.8 du mercredi 20 janvier 2021 . Date de l'export : jeudi 18 mars 2021 (11:31 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français