2 N
Présentation
Cotes extrêmes
- 2 N 1-6
Intitulé de l'unité documentaire
- Bois
Date de l'unité documentaire
- an V-1969
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 6 articles
Métrage linéaire
- 0,29
Dépôt
- Archives municipales de Nancy
Origine
- Ville de Nancy
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Présentation du contenu
La sous-série 2 N est constituée des archives relatives aux bois communaux et à la forêt domaniale de Haye (an V-1969). A l'instar de l'ensemble des documents de la série N, ces archives ont été versées par le secrétariat général de la ville. Malheureusement, les dates des différents versements n'ont pu être déterminées.
La sous-série est relativement pauvre, mais elle permet de cerner le destin de la forêt communale de Nancy durant la première moitié du XIXe siècle. Située au-dessus de Boudonville et couvrant 111 ha dont 5 ha de carrières, la forêt communale a été vendue aux enchères publiques à Jean-Léon Deminuid, propriétaire de forges à Haironville (Meuse), pour la somme de 94 700 francs en 1834. Le seul article relatif à la forêt domaniale de Haye se rapporte à la suppression du camp militaire américain et à la réutilisation des terrains durant les années 1966-1969.
La sous-série a été classée en mai 2017.
2 juin 2017
D. Peter
Conservateur
Informations sur l'évaluation
Les éliminations se sont limitées à quelques doublons dans l'article 6.
Statut juridique
Communicabilité
Librement communicable.
Bibliographie
- BOQUILLON Françoise, GUYON Catherine, ROTH François, Nancy 1000 ans d'histoire : du bourg castral à la communauté urbaine, Nancy, 2010.
Descripteurs
Contenu
-
- Coupes de bois. – Ventes : cahiers des charges et clauses spéciales (s.d., vers 1800, 1830, 1834). Procès-verbaux d'adjudication, relevé du produits des coupes de 1811 à 1833, note, correspondance (1792-1833). • [vers 1800]-1834 - 2 N 2
- Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la grande et petite chasse (an V-1827). Mise en ferme du droit de chasse dans les bois communaux : arrêtés préfectoraux, placards (an XIII, 1806, 1811, 1813). • an V-1827 - 2 N 3
- Délits forestiers. – Contentieux entre la ville de Nancy et Jean Deminuid suite aux dévastations commises par des habitants de la ville en 1845-1846 : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, transaction, correspondance. • [an V]-1849 - 2 N 5
- Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 - 2 N 4
- Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 - 2 N 1
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 2 NSous-titre : Bois
Auteur : Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NancyAdresse : Nancy
Date : 2017
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français