Dossiers d'opérations d'urbanisme • 1982-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
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Opérations (travaux d'alignement, projets de construction, travaux, cessions de terrains ou d'immeubles, etc.). – Dossier type : rapport, évaluation, métré, délibération, déclaration d'utilité publique, correspondance, plans.
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme