Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail • 1991-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Dossier-type : ordre du jour, procès-verbal, pièces annexes.
Le comité d'hygiène et de sécurité est installé pour la première fois à la ville de Nancy en 1991.
Statut juridique
Descripteurs
Fonction : gestion du personnel