Diagnostic, notice de l'avant-projet sommaire, comptes rendus de réunion de chantier, délibération, décisions, rapport, 15 photographies (impression laser, couleur, 2003), permis de construire, plans, procès verbal de réception de travaux, avis technique sur l'exécution, correspondance. • 1999-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1999-2004

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 720 W 29