Définition des équipements d'exploitation, mission d'assistance conseil : délibération, règlement et procès-verbal de la commissions d'appel d'offres, marché sur appel d'offres Zenigestion, cahier des clauses particulières, notice technique de l'équipement, document d'étude, rapport d'activité Zenigestion, correspondance. Réflexion : rapport, projet de contrat, note, comptes rendus de réunion, étude de fonctionnement. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1991-1992

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 602 W 106