Marchés de services (par numéro) • 1999-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier de passation : notes, règlement de la consultation, délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport de présentation, acte d'engagement, déclaration à souscrire et annexes, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif, bordereau des prix unitaires, fiche de renseignements.

Date de l'unité documentaire 1999-2000

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Fonction : appel d'offres
Cotes extrêmes : 692 W 32-33

Sous-unités (2)