Marchés de travaux (par numéro) • 1999-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier de passation : notes, règlement de la consultation, délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport de présentation, acte d'engagement, déclaration à souscrire et annexes, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif, bordereau des prix unitaires, fiche de renseignements, plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé, notification ; procès verbal de réception des travaux ou des fournitures, décompte général définitif.

Date de l'unité documentaire 1999-2003

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 692 W 1-31

Sous-unités (31)