Crèche Abensour • 1999-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1999-2008
Archives publiques
Cotes extrêmes : 704 W 13-30
Statut juridique
Descripteurs
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Sous-unités (18)
- Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002
- Assistance à maîtrise d'ouvrage, attribution : rapport d'analyse des offres, notes, correspondance ; proposition : planning, correspondance. • 2002-2003
- Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise ; suivi technique : rapports de visites. • 2001-2004
- Autorisations d'urbanisme : dossier de permis de démolir (arrêté du maire, avis, formulaire de demande), dossier de permis de construire (arrêté du maire, avis, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité). • 2003-2006
- Premier projet, réhabilitation et restructuration : rapport d'analyse des offres, programme, compte rendu de réunion préparatoire aux phases de diagnostic et d'avant-projet sommaire, programme, extraits du plan d'occupation des sols (1999). • 1999-2001
- Premier projet, abandon : délibération, procès-verbal de réunion du jury, avant-projet sommaire, diagnostic du bâtiment existant, compte rendu de réunion. • 2001-2002
- Présélection de la maîtrise d'œuvre, première phase : délibérations, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, fiches par candidat, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de l'attribution du jury, notifications, projets des quatre entreprises. • 2003
- Présélection de la maîtrise d'œuvre, deuxième phase : projets de deux entreprises, notice de sécurité, rapport d'études géotechniques, estimation budgétaire, plans, correspondance relative à une candidature non retenue. • 2003
- Sélection de la maîtrise d'oeuvre : délibération, notification, projet de l'entreprise, notes. • 2003
- Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion du jury, note. • 2003
- Construction, passation : règlement de la consultation et rapport de présentation de tous les lots, dossiers des entreprises (lots 1 à 7). • 2003
- Construction, passation : dossiers des entreprises (lots 8 à 15). • 2003
- Construction, passation : dossier de l'entreprise (lot 16). • 2003
- Modification du projet : délibérations, avenants, procès-verbal de réunion du jury, notifications, actes spéciaux de sous-traitance, dossiers des entreprises, correspondance. • 2003-2004
- Suivi technique : comptes rendus des réunions préparatoires aux phases esquisse, avant-projet sommaire et avant-projet détaillé, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, état des surfaces utiles, descriptif sommaire des ouvrages, comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, plans. Suivi financier : dossier de subvention, calendrier financier, correspondance. • 2001-2006
- Contrôle technique, passation : décision, dossier de l'entreprise, notes, planning prévisionnel ; suivi technique : rapports initiaux, attestations de levée des réserves, correspondance. Commission de sécurité : arrêté, avis favorable, signalétique, liste d'émargement des entreprises, correspondance. • 2001-2004
- Fonctionnement de la structure : estimation du budget de fonctionnement, dossier de presse, coupure de presse, notes, correspondance, documentation. • 2005-2008
- Fournitures, passation : dossier de l'entreprise, devis, procès-verbal d'ouverture des plis, plans. • 2004