Dossiers individuels de demandes : formulaire, accord ou refus du ministère de la Culture, correspondance. • 1989-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1989-2003

Statut juridique

Archives publiques

Délai

50 ans

Première année communicable

2054

Descripteurs

Cotes extrêmes : 693 W 69