18/12/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- X-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 2000
- X-2. – Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas. • 2000
- X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000
- XI-1. – Études surveillées – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000
- XI-2. – Classes de découvertes – Modification de la redevance des familles – Année 2001. • 2000
- XI-3. – Accueil périscolaire dans les écoles – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000
- XI-4. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 2000
- XI-5. – Conventions dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Escrime de Meurthe-et-Moselle, M. Baptiste PROVENZANO et l'Association MEDLA COULEUR. • 2000
- XI-6. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000