27/11/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- X-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000
- X-6. – Convention Nancy Point Jeunes entre la Ville de Nancy et le Conseil général. • 2000
- X-7. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 1er janvier 2001. • 2000
- X-8. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de Toussaint 2000. • 2000
- X-9. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 2000