Sections 1 à 2, 4, 6 (1800) et 1 (1801-1803). • 1800-1803 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1800-1803

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 Mi 9/4