Frais de casernement. – Décompte des journées d'occupation et fixation d'un abonnement couvrant les frais : ordonnances royales, décrets impériaux, délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, circulaires, états des journées de logement des militaires et de leurs chevaux, états indicatifs des sommes passées par la ville de Nancy pour frais de casernement et d'occupation des lits militaires et du produit de l'octroi, notes, correspondance (1791-1792, 1798, 1808, 1811, 1816-1824, 1826, 1829-1843). • 1791-1843 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1791-1843

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 H 66