An XIV (2 brumaire) [24 octobre 1805]-1811 (20 mars). • an XIV-1811 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire an XIV-1811

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Cotes extrêmes : 2 D 4