Archives municipales de Nancy - Consultation du document « Commission du bordereau »

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Historique

Commission du bordereau • 1977-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1977-1982

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • finances communales • commission municipale

Cotes extrêmes : 1 D 625

Sous-unités (1)

Séance du 1er septembre 1977 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 29 mai 1979 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1979 : compte rendu. Séance du 13 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 décembre 1980 : procès-verbal. Séance du 29 juin 1981 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 juin 1982 : procès-verbal. • 1977-1982