Commission d'urbanisme • 1958-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1958-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 628-634
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-unités (7)
- Séance du 28 novembre 1958 : ordre du jour. Séance du 20 mai 1959 : procès-verbal. Séance du 16 janvier 1960 : ordre du jour. Séance du 10 juin 1960 : ordre du jour, affaires n° I-II. Séance du 2 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 24 janvier 1964 : procès-verbal. Séance du 4 décembre 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 mai 1965 : ordre du jour. Séance du 8 février 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 juin 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 septembre 1967 : ordre du jour. Séance du 16 juin 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 février 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 mars 1969 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 avril 1970 : procès-verbal. Séance du 30 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 septembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 mai 1971 : procès-verbal. Séance du 17 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 septembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 janvier 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 31 mai 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 janvier 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 mai 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er octobre 1973 : procès-verbal. Séance du 5 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 novembre 1973 : procès-verbal. Séance du 4 décembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 décembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 septembre 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 juillet 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 29 mai 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 19 février 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 14 février 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 25 février 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 juin 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 17 septembre 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 novembre 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 18 mars 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 avril 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 14 juin 1976 : ordre du jour. S • 1958-1977
- Séance du 5 janvier 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° II (n° I ; III à VIII manquants). Séance du 14 février 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I-VI ; VIII (n° VII manquant) (contient des plans). Séance du 9 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° III à IV manquants) (contient des plans). Séance du 25 avril 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires II-III (n° I manquant) (contient des plans). Séance du 11 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à III (n° IV manquant) (contient des plans). Séance du 1er juin 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II (n° III manquant). Séance du 20 juin 1978 : ordre du jour. Séance du 27 juin 1978 : ordre du jour, affaire n° III (n° I à II ; IV manquants). Séance du 12 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II ; IV à VII (n° III ; VIII à IX manquants) (contient des plans). Séance du 20 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 7 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à III (n° IV à V manquants) (contient des plans). • 1978
- Séance du 4 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I (n° II manquant). Séance du 30 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II ; IV (n° III manquant). Séance du 3 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I (n° II à IV manquants). Séance du 9 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 19 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II à IV (n° I manquant). Séance du 2 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV (n° V à VI manquants) (contient des plans). Séance du 30 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III (n° II ; IV manquants). Séance du 3 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II ; VII (n° I ; III à VI ; VIII à IX manquants). • 1979
- Séance du 15 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II (n° III manquant). Séance du 24 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 12 février 1980 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV (n° V manquant). Séance du 22 février 1980 : ordre du jour, affaire n° II (n° I manquant). Séance du 26 février 1980 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I/a (n° I/b à II manquants). Séance du 29 avril 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n° I (n° II à III manquants). Séance du 8 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal, pièces annexes, affaires n° I à III (n° IV à V manquants). Séance du 3 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° II à V (n° I manquant). Séance du 17 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n° II (n° I ; III à IV manquants). Séance du 10 juillet 1980 : procès-verbal. Séances des 19 décembre 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n° I. • 1980
- Séance du 28 janvier 1981 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I à V (n° VI manquant). Séance du 5 février 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° II (n° I ; III à IV manquants). Séance du 9 mars 1981 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I à II (n° III manquant). Séance du 24 avril 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II (n° III manquant). • 1981
- Séance du 4 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II/a à II/c (n° I ; II/d ; III à VI manquants). Séance du 10 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 6 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I/a ; II ; III/b (n° 1/b ; III/a manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 18 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV (n° V manquant). • 1981
- Séance du 18 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III à V (n° II ; VI à VII manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 2 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V. Séance du 23 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 26 avril 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II ; V ; VIII ; X (n° III à IV ; VI à VII ; IX manquants). Séance du 28 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II (n° I ; III à V manquants). Séance du 13 septembre 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III à IV (n° II ; V manquants). • 1982