Commission de sécurité publique • 1928-1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1928-1958
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 672-673
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-unités (2)
- Règlementation : décret, règlement, demande d'autorisation (contient des plans) (1941-1958). Séance du 7 novembre 1928 : procès-verbal. Séance du 15 décembre 1928 : pièces annexes. Séance du 5 janvier 1929 : pièces annexes. Séance du 15 février 1929 : procès-verbal. Séance du 7 août 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 9 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 3 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 octobre 1930 : procès-verbal. Séance du 18 avril 1931 : procès-verbaux. Séance du 6 mai 1931 : procès-verbaux. Séance du 22 janvier 1932 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1932 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 juillet 1932 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1932 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 juin 1933 : procès-verbal et pièces annexes (contient des plans). Séance du 11 juillet 1933 : procès-verbal (contient des plans). Séance du 5 septembre 1933 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes (contient des plans). Séance du 22 septembre 1933 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 février 1934 : procès-verbal. Séance du 15 janvier 1935 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1935 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1935 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 février 1937 : procès-verbal. Séance du 29 mai 1937 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1937 : procès-verbal. Séance du 22 septembre 1939 : ordre du jour. • 1928-1958
- Séance du 1er avril 1941 : ordre du jour. Séance du 22 novembre 1941 : ordre du jour. Séance du 13 juin 1942 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 17 juin 1942 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 août 1942 : procès-verbal. Séance du 31 août 1942 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 octobre 1942 : ordre du jour. Séance du 23 avril 1943 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 mai 1943 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 6 juillet 1943 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 31 juillet 1943 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 septembre 1943 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 août 1944 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 10 août 1944 : comptes rendus, procès-verbal. Séance du 11 août 1944 : comptes rendus. Séance du 14 août 1944 : comptes rendus. Séance du 30 août 1944 : comptes rendus. Séance du 3 octobre 1944 : comptes rendus. Séance du 11 mai 1945 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 11 août 1945 : ordre du jour. Séance du 14 août 1945 : ordre du jour. Séance du 27 août 1945 : compte rendu. Séance du 28 août 1945 : compte rendu. Séance du 29 août 1945 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 30 août 1945 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 31 août 1945 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 20 octobre 1945 : ordre du jour. Séance du 20 novembre 1945 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 décembre 1945 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 1er mars 1946 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 25 mai 1946 : ordre du jour. Séance du 3 septembre 1946 : ordre du jour. Séance du 10 septembre 1946 : procès-verbal. Séance du 11 septembre 1946 : procès-verbal. Séance du 12 septembre 1946 : procès-verbaux. Séance du 16 septembre 1946 : procès-verbaux. Séance du 17 septembre 1946 : procès-verbaux. Séance du 12 octobre 1946 : ordre du jour. Séance du 22 avril 1947 : procès-verbaux. Séance du 23 avril 1947 : procès-verbal. Séance du 24 avril 1947 : procès-verbaux. Séance du 25 avril 1947 : procès-verbal. Séance du 25 mai 1947 : ordre du jour. Séance du 3 juin 1947 : procès-verbal. Séance du 4 juin 1947 : procès-verbal. Séance du 5 juin 1947 : ordre du jour. Séance du 13 octobre 1947 : procès-verbal. Séance du 18 octobre 1947 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 25 octobre 1947 : ordre du jour. Séances des 22 et 30 décembre 1947 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 mars 1948 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 mai 1948 : ordre du jour. Séance du 28 juillet 1948 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 12 août 1948 : ordre du jour. Séance du 23 octobre 1948 : ordre du jour. Séances des 19 et 21 mai 1949 : ordre du jour. Séance du 22 octobre 1949 : ordre du jour. Séances du 23 mars et du 2 avril 1950 : ordre du jour. Séances des 25 et 27 mai 1950 : ordre du jour. Séance du 13 juillet 1950 : ordre du jour. Séance du 28 septembre 1950 : ordre du jour. Séa • 1941-1958