Monuments • 1680-1784 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1680-1784
Archives publiques
Cotes extrêmes : 14 Fi 34-46
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage
Typologie documentaire : affiche
Sous-unités (13)
- [Ordonnance concernant la déclaration des biens et héritages] / C.H. Le Noir. • 1680
- Extrait des registres de la chambre du conseil de ville de Nancy : Articles concernant ce que les commissaires des quartiers des deux villes de Nancy et de la banlieue doivent faire et observer dans leur quartier / La chambre du conseil de ville. • 1699
- [Ordonnance de la chambre pour obliger les propriétaires de maisons à faire construire des cuviers] : [Lieux communs] / La chambre du conseil. • 1700
- [Ordonnance sur ce que chacun doit payer pour les cuviers] / La chambre du conseil de ville. • 1701
- [Ordonnance concernant l'ouverture d'un magasin public pour garder les grains des particuliers] / Léopold. • 1717
- [Vente et adjudication de maisons] / La chambre du conseil de ville. • 1719
- [Pocesseurs de terrains, maisons et autres héritages laissés à titre de cens au profit de la ville] / La chambre du conseil. • 1732
- [Tous propriétaires de maisons ou héritages qui doivent cens à la ville sont avertis de les payer] / La chambre du conseil de ville. • 1732
- Arrêt du conseil des finances portant établissement de magasins de grain / Roüot, secrétaire d'état. • 1750
- [Inscription sur la première pierre du bâtiment des consuls]. • 1752
- [Ordonnance pour obliger les propriétaires ou locataires de maisons d'enlever la neige devant leurs propriétés] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753
- Clauses et conditions sous lesquelles il sera procédé samedi dix-neuf du présent mois de février 1757 à la publication et adjudication du terrain de l'emplacement de l'ancien hôtel de ville et des halles sur la place de la ville neuve de Nancy. • 1757
- Arrêt du conseil d'état du roi concernant divers arrangements relatifs à l'agrandissement et à l'embellissement de la ville de Nancy : [Echanges de terrains, modifications de propriétés] / Louis ; Le Maréchal de Ségur. • 1784