Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Faubourg-des-Trois-Maisons (rue Charles Keller) Droit de passage des piétons entre le parking aérien Charles-Keller et la rue de l'Atrie : notes, 6 photographies positives (impression laser, couleur), arrêté préfectoral, actes de vente (copies), plans, correspondance. • 1987-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 66 Sujet : aire de stationnement • servitude Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Faubourg-des-Trois-Maisons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Atrie
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Musée des Beaux-Arts, extension. – Contentieux relatif à la servitude et limite de propriété avec Gabriel Illig. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 13 Sujet : contentieux administratif • servitude • propriété publique Fonction : construction Nom de personne : Illig, Gabriel (1951-....) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée des beaux-arts
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 113 à 125. – Servitude de passage, suppression. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • servitude Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
