Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47-57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 48 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 49 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : statistique • compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 50 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 51 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Relations avec la ville de Nancy : correspondance, statistiques, rapport au comité directeur (1994-1995). Négociations avec la ville de Nancy : notes, études financières, correspondance (1995). Actions commerciales avec l'association des Vitrines de Nancy : bilan (1996). Campagne publicitaire : bilan (2000). Acquisition de GTM par Vinci : correspondance (2001). • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 52 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : document photographique • étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 53 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1998-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 54 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 55 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 56 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Négociations avec la ville de Nancy : notes, comptes rendus de réunion, études financières. • 2002-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : étude
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109-118 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Restauration scolaire • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Restauration scolaire Restauration scolaire. – SODEXO, analyse de la qualité des services : comptes rendus techniques et financiers. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Stationnement • 1988-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 115-117 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Stationnement Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 115 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Stationnement Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 116 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Stationnement Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 117 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Urbanisme • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 118 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation