Registre. • 1982-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Résultats 120481 à 120500 sur 120540
Registre. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Délégation de services publics • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Restauration scolaire • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Stationnement • 1988-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Urbanisme • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Zénith • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Marchés publics • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : marché public
Exécution comptable • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : marché public
Registre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : marché public