• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

14. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif des chauffeurs poids lourds au service de l'Architecture. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Personnel municipal, cimetière : création d'un emploi de chauffeur poids lourds. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Personnel municipal, rédacteurs principaux : indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif du service des promenades. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Percepteur-Receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel municipal, services techniques : primes à allouer au personnel de l'équipe de dragage de la Meurthe. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : création d'une société d'économie mixte. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Modifications des limites territoriales de Nancy et Laxou : construction du nouveau Lycée de Nancy-Laxou. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 57 rue de la Hache. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis rue du Grand-Rabbin-Haguenauer n°14 en vue de l'assainissement du quartier. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de l'avenue du Général Leclerc n° 133 et rue Christian-Moench n° 1 pour mise à l'alignement. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain 6 rue Émile-Bertin. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Plan d'alignement, ruelle de Vitrimont : cession gratuite par la Société Anonyme « La Grande Chaudronnerie Lorraine » d'une parcelle de terrain. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Plan d'urbanisme de Nancy ; mission d'urbaniste conseil : contrat. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Prix de la fondation Flury : concours de 1959. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Propriétés communales : instances judiciaires (location d'un appartement par Mme Menuelle) • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René-II : compte prévisionnel de gestion 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier