Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Autoroute A330, liaison avec la RD 2 bis et la RN 74. – Première section, aménagement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 386 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier • autoroute Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Autoroute A330 (France) • Route nationale 74 (France) • Route départementale 2 bis (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Général-Leclerc - Guy-Ropartz Grand-Verger (2e ruelle du) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 8/18 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle du Grand-Verger (2e)
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Mise à jour par ajout de la servitude d'utilité publique relative à l'inscription sur l'inventaire des monuments historiques de la Maison du peuple, 2 rue Drouin : arrêté, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 10 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations thématiques Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 12 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • habitation à loyer modéré Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Mise en œuvre : notes (1989), notes de méthodologie (1989-1990), note de cadrage, étude de cas (1989), rapport au comité directeur (1989), avis d'insertion dans la presse (1989). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 19 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Débat d'orientation, études. • 1989-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 3 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Marché public de désignation d'un chargé d'étude : notes (1989,1990), convention d'étude (1990), cahier des charges (1989), délibération (s. d), correspondance (1988, 1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 20 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • marché public
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 3 juillet 1989 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 4 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 2 juillet 1990 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 5 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 5 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 21 Sujet : urbanisme Fonction : enquête publique Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • registre • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Consultation : correspondance, pièces annexes (1989-1990). Avis des personnes publiques : arrêté, correspondance, pièces annexes (1989-1992). • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 6 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Approbation des modifications. – Documents définitifs : règlement (1989), annexes (1989), rapport de présentation du règlement (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 22 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision : comptes rendus de réunion. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 7 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 20 janvier 1992 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 187 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : arrêtés, notes, coupures de presse, brochure. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 8 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 9 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision approuvée par le conseil municipal le 6 juillet 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 11 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision approuvée par le conseil municipal le 21 décembre 1992 suite à la prise en compte des observations formulées par le préfet le 22 septembre 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 12 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 3-5. – Bâtiment à usage de bar et bowling, aménagement. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 120 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot