• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

24. – Cession d'une parcelle de terrain en bordure de l'avenue Raymond Pinchard à Maxéville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

27a. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

36b. – Marché de gré à gré pour la fourniture de goudron. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

36e. – Fourniture d'une fontaine automatique et lumineuse : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

8a. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

14. – Personnel communal : modifications apportées à la législation statutaire. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

13. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission du Théâtre municipal. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

43a. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin d'accès au stade Victor. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

46. – Acquisition d'un pavillon préfabriqué : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

5c. – Instance judiciaire : affaire Eugène Meyer à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

16b. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

30. – Marché de gré à gré pour l'acquisition d'un véhicule de collecte des ordures ménagères. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

41. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

45. – Marché de gré à gré pour l'équipement d'un carrefour en appareils de signalisation lumineuse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

5. – Personnel communal : modifications à apporter aux durées de carrière de certains emplois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

13. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

41. – Agrandissement du réservoir de Bellevue : marché de gré à gré pour l'exécution des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

1. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier