• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

V/2. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

I-2. – Taxe sur les appareils automatiques - Révision des Tarifs. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

V-2. – Création d'un poste de contractuel au Service Informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

VI-2. – Mission locale - Convention de participation. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

VI-2. – Réalisation des journaux municipaux. Rémunération des pigistes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 21/10/1991

V-2. – Classes de découvertes 1992 - Rémunération du personnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 25/11/1991

II-1. – Décision modificative n° 2. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 25/11/1991

IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 25/11/1991

VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 20/01/1992

V-2. – Régime indemnitaire des filières administratives et techniques. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

VIII-2. – Budget de l'année Callot - Inscription individualisée. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 30/03/1992

VII-2. – Avenant au contrat du responsable du Service Immobilier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

II-2. – Admission en non valeur-produits irrécouvrables. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

VIII-2. – Création d'un poste de contractuel aux Relations extérieures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

IV-2. – Appel d'Offres - Acquisition de matériel de transport. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

II-2. – Vote des Taux d'imposition applicables en 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 15/03/1993

III-2. – Ilot Gambetta : Cession de patrimoine. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

VI-2. – Restauration scolaire : augmentation des tarifs. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

II-1. – Décision modificative n° 2. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier