2007, 2 juillet. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
Résultats 10221 à 10240 sur 54051
2008, 2 juin. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2009, 2 février. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2009, 2 mars. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2011, 2 mai. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2012, 2 avril. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2012, 2 juillet. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2013, 2 septembre. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2013, 2 décembre. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2002, 2 décembre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
1900, n° 2-600. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
1908, n° 2-598. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
N° 1-2, 5. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
1994 : n° 2-5. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : autorisation d'urbanisme
2001 : n° 1-2. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : autorisation d'urbanisme
9. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie à concurrence de 127 209 000 francs d'un emprunt de 143 837 000 francs destiné à la construction de 100 logements à normes classiques à la Chiennerie. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération