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Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 12

Séance du 13 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, IV/4, V/4 à V/5 (contient les pièces annexes de la délibération n° IV/3) (n° I/2, II/1 à II/5, III/1, IV/1 à IV/2, V/1, V/3, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/4 manquants) et pièces annexes. Séance du 4 décembre 1978 : compte rendu sommaire. Séance du 18 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° V/1, X/1 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1) (n° I/1, II/1 à II/5, III/2, IV/1, VI/1 à VI/8, VII/1 à VII/2, VIII/1, IX1 à IX/10 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 409