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I/3. – Office public d'H. L. M. (O. P. H. LM.) : garantie d'un emprunt de 2 568 500 F. destiné à financer l'acquisition d'un immeuble sis 16, rue de la Ravinelle à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Stade Marcel Picot, location au profit de l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L) : 2e avenant à la convention du 30 juin 1978. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Cession à la C.U.G.N du droit de tréfonds de la parcelle située à Fléville devant Nancy, cadastrée section AM n° 10 d'une contenance de 88 m². • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Anonyme, Exercices de Solfège (1e feuille) : 1 partition. Anonyme, Exercices de Solfège (2e feuille) : 1 partition. Lachmann, E., Solfège à 4 voix d'homme (2e série) (n° 6) : 1 partition (conducteur). Willent-Bordogni, E., Solfège à 2 voix : 1 partition (ténors, basses). Willent-Bordogni, E., Solfège à 3 voix : 1 partition (conducteur). Willent-Bordogni, E., Solfège à 4 voix : 1 partition (conducteur). • [1700-1937] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

13 Z 45

II3. – Transfert à la Ville d'un emprunt de 2 000 000 (2 millions de Francs) contracté par le syndicat intercommunal Nancy-Ludres auprès de la caisse assurance vieillesse des pharmaciens pour le financement d'une opération d'urbanisme. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 2.112.500 francs contracté par l'OPAC de Nancy pour la construction de 4 maisons individuelles situées 2 rue du Docteur Grandjean à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 17 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 février 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 12 mars 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations, n° S/1 à S/5 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/8, IV/1 à IV/11, V/1, VI/1, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/2, IX/1 manquants). Séance du 25 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/3 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/6, IV/1, V/1 à V/4, VI/1 à VI/9, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/6 manquants). Séance du 21 mai 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 311

Séance du 18 avril 1977 : compte rendu sommaire, délibération n° 2. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/5 à I/6 (non mentionnées dans l'ordre du jour), III/1, IV/4 à IV/8, V/1 à V/2 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/5, III/2 à III/6, IV/1 à IV/3, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/12, VIII/1, IX/1 à IX/3 manquants) et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 383

Séance du 22 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° I/1 à I/-9, II/1 à II/5, III/1 à III/12, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VIII/1 à VIII/2. Séance du 11 février 1972 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° I/1, II/1 à II/5, III/1 à III/18, IV/1 à IV/8, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/3, VIII/1, IX/1 à IX/3, S/1 à S/8. Séance du 25 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3, S/1 à S/9b (non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 21 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations S/1 à S/7 (n° I/1 à I/5, II/1 à II/5, III/1 à III/6, IV/1, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/4 manquants). Séance du 1er juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/9 (n° I/1 à I/2, II/1, III/1, IV/1 à IV/3, V/1 à V/4, VI/1 manquants). Séance du 16 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/6 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/9, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/2 manquants). Séance du 11 octobre 1972 : compte rendu sommaire. Séance du 19 octobre1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 25 octobre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 8 décembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° S/1 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/6, III/1 à III/3, IV/1 à IV/5, V/1, VI/1 à VI/6, VII/1. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 306

Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 4 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5 à 6 manquants). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/1 (n° I/1 à I/3, II/1, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1, VII/2 à VII/5 manquants). Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, délibérations n° 2 à 3 (n° 1 manquant). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 411